Rapport de la Vingt-Deuxième Session du Comité du Codex sur la Nutrition et les Aliments Diététiques ou de Régime

Table des matières

Berlin (Allemagne)
19 - 23 juin 2000

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ

BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla
00100 ROME
Tél.: +39 06 57051
www.codexalimentarius.net
Email: [email protected]
Facsimile: +39 06 5705.4593

ALINORM 01/26

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

Vingt-quatrième session
Genève, 2 - 7 juillet 2001

Note: La lettre circulaire 2000/22-NFSDU est incluse dans le présent rapport.

CX 5/20.2

CL 2000/22 - NFSDU juillet 2000

AUX:	- Services centraux de liaison avec le Codex
	- Organisations internationales intéressées
DU:	Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius,
	Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires,
	FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie)
OBJET:	Distribution du rapport de la vingt-deuxième session du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime (ALINORM 01/26)

Le rapport de la vingt-deuxième session du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime sera examiné par la Commission du Codex Alimentarius, à sa vingt-quatrième session qui se tiendra à Genève du 2 au 7 juillet 2001.

Table des matières

PARTIE A: QUESTIONS SOUMISES À LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS POUR ADOPTION À SA VINGT-QUATRIÈME SESSION

PARTIE B: DEMANDES D'OBSERVATIONS ET D'INFORMATIONS

RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS

SIGLES ET ACRONYMES

INTRODUCTION

OUVERTURE DE LA SESSION

ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR (Point 1 de l'ordre du jour)

QUESTIONS SOUMISES AU COMITÉ PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET PAR D'AUTRES COMITÉS DU CODEX (Point 2 de l'ordre du jour)

DIRECTIVES SUR L'USAGE DES ALLÉGATIONS RELATIVES À LA NUTRITION: PROJET DE TABLEAU DES CONDITIONS APPLICABLES À LA TENEUR EN ÉLÉMENTS NUTRITIFS (Point 3 de l'ordre du jour)

PROJET DE NORME RÉVISÉE POUR LES ALIMENTS EXEMPTS DE GLUTEN (Point 4 de l'ordre du jour)

AVANT-PROJET DE DIRECTIVES CONCERNANT LES COMPLÉMENTS EN VITAMINES ET SELS MINÉRAUX (Point 5 de l'ordre du jour)

AVANT-PROJET DE NORME RÉVISÉE POUR LES PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS (Point 6 de l'ordre du jour)

PROJET DE NORME RÉVISÉE POUR LES ALIMENTS TRANSFORMÉS À BASE DE CÉRÉALES POUR NOURRISSONS ET ENFANTS EN BAS ÂGE (Point 7 de l'ordre du jour)

AVANT-PROJET DE RÉVISION DES LISTES CONSULTATIVES DE SELS MINÉRAUX ET DE COMPOSÉS VITAMINIQUES UTILISABLES DANS LES ALIMENTS POUR NOURRISSONS ET ENFANTS EN BAS ÂGE (CAC/GL 10-1979) (Point 8 de l'ordre du jour)

DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LA RÉVISION DES DISPOSITIONS CONCERNANT LES VITAMINES ET SELS MINÉRAUX DANS LES NORMES CODEX: VITAMINES ET SELS MINÉRAUX DANS LES ALIMENTS DESTINÉS À DES FINS MÉDICALES SPÉCIALES (Point 9 de l'ordre du jour)

DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LES CRITÈRES SCIENTIFIQUES POUR LES ALLÉGATIONS RELATIVES À LA SANTÉ (Point 10 de l'ordre du jour)

DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LES COEFFICIENTS DE CONVERSION D'ÉNERGIE (Point 11 de l'ordre du jour)

DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LES DISPOSITIONS RELATIVES À L'ENRICHISSEMENT EN IODE, FER ET VITAMINES A FIGURANT DANS LES DIRECTIVES SUR L'USAGE DES ALLÉGATIONS RELATIVES À LA NUTRITION (Point 12 de l'ordre du jour)

RECOMMANDATIONS DE LA CONSULTATION D'EXPERTS FAO/OMS SUR LA CONSOMMATION ALIMENTAIRE ET L'ÉVALUATION DE L'EXPOSITION AUX SUBSTANCES CHIMIQUES PRÉSENTES DANS LES ALIMENTS: DOCUMENT DE TRAVAIL (Point 13 de l'ordre du jour)

DOCUMENT DE TRAVAIL CONCERNANT LES AUTRES FACTEURS LÉGITIMES

AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS: EXAMEN DE LA NÉCESSITÉ DE REVOIR LES PRINCIPES GÉNÉRAUX RÉGISSANT L'ADJONCTION D'ÉLÉMENTS NUTRITIFS ESSENTIELS DANS LES ALIMENTS (CAC/GL 09-1987) (Point 14 de l'ordre du jour)

DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 15 de l'ordre du jour)

RÉSUMÉ DE L'ÉTAT D'AVANCEMENT DES TRAVAUX

Annexe I: List of participants/Liste des participants/Lista de participantes

Annexe II: Directives sur l'usage des allégations relatives à la nutrition: Projet de tableau des conditions applicables à la teneur en éléments nutritifs (Partie B)

Annexe III: Directives sur l'usage des allégations relatives à la nutrition: Projet de tableau des conditions applicables à la teneur en éléments nutritifs (Partie B) - Fibres alimentaires

Annexe IV: Avant-projet de directives concernant les compléments en vitamines et sels minéraux

Annexe V: Avant-projet de norme révisée pour les préparations pour nourrissons